• ENT
  • CALENDRIER
  • CONTACTS
  • VENIR À L'UFR DSPS
  • INSCRIPTIONS
  • UNIV DROIT
  • RÉSEAU PRO
  • FACULTÉ DSPS
      • Responsables et secrétariats
        • Responsables et secrétariats
        • Organigramme de l'UFR
        • Responsables enseignants-chercheurs
        • Administration
        • Secrétariat de recherche
      • Conseil de Faculté
        • Conseil de Faculté
        • Le mot du Doyen
        • Membres du Conseil
        • Statuts de la Faculté
        • Procès verbaux du Conseil
      • Les enseignants
        • Les enseignants
        • Liste des enseignants
  • FORMATION INITIALE
      • Informations générales
        • Informations générales
        • Calendrier universitaire
        • Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
        • Langues
        • Enseignement à distance
        • Stages et insertion professionnelle
      • Collège de droit
        • Collège de Droit
      • Licences
        • Licences
            • Mention Droit
            • Mention Science politique
            • Mention AES - Parcours Gestion publique
            • Mention AES - Parcours Entreprise
            • Double Licence Droit-Économie
      • Masters - Mention Droit
        • Masters 1 et 2 - Mention Droit
            • Parcours - Contentieux des droits et libertés fondamentaux
            • Parcours - Contentieux
            • Parcours - Droit fiscal européen et international
            • Parcours - Droit économique européen et international
            • Parcours - Droit des affaires approfondi
            • Parcours - Droits et libertés fondamentaux dans les collectivités et entreprises
            • Parcours - Droit des activités numériques
            • Parcours - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
            • Master 2 en alternance - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
            • Parcours - Droit immobilier
            • Parcours - Droit public général (recherche et carrières publiques)
      • Masters - Mention Science Politique
        • Master 1 - Action publique et Stratégies France-International
        • Master 2 - Mention science politique
          • Parcours - politiques publiques et territoires
          • Parcours - Coopération internationale et ONG
          • Parcours - Etudes stratégiques
          • Parcours - Politiques commerciales avec les pays émergents
      • Institut d'études judiciaires
        • Institut d'études judiciaires
          • Institut d’études judiciaires
      • Capacité
        • Capacité
        • Capacité en Droit
  • FORMATION CONTINUE
      • Informations générales
        • Informations générales
        • Présentation
        • Enseignement à distance
        • Langues
        • Guide du stagiaire
        • Tarifs
      • Capacité en Droit
        • Capacité en Droit
        • Capacité en Droit
      • Masters 2
        • Masters 2
        • Master 2 – Droit Immobilier
      • Master 2 en alternance
        • Master 2 en alternance
        • Master 2 en alternance - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
      • Diplôme universitaire
        • Diplôme universitaire
        • DU Le notaire et la personne vulnérable
        • DU Droit et Grande Distribution
        • Diplôme inter-universitaire
      • Diplôme inter-universitaire
        • Juriste OHADA
  • INSCRIPTIONS
      • Scolarité
        • Scolarité
        • Inscriptions
        • Inscriptions des étudiants étrangers
      • Candidatures
        • Candidatures
        • Candidatures
      • Inscriptions pédagogiques
        • Inscriptions pédagogiques
        • Inscription pédagogique
  • RECHERCHE
      • Informations générales
        • Informations générales
        • La recherche à l'UFR DSPS
      • Les laboratoires
        • Les laboratoires
        • IDPS
        • logo_irda
        • sigle_lescommuns_final_juin2020
      • Études doctorales et HDR
        • Études doctorales et HDR
        • Inscription en Doctorat
        • Inscription en HDR
        • École doctorale ÉRASME
      • Actualités de la recherche en Droit
        • Actualités de la recherche en Droit
        • Revue 13 en droit
        • Univ Droit
      • Contacts
        • Contacts
        • Secrétariat de recherche
  • INTERNATIONAL
      • Présentation
        • Présentation
        • Les relations internationales à la Faculté
      • Erasmus
        • Erasmus
        • Programme Erasmus et protocole de candidature
      • Conventions internationales
        • Conventions internationales
        • Les conventions internationales
      • CREPUQ et MICEFA
        • CREPUQ et MICEFA
        • Présentation des programmes CREPUQ et MICEFA
  • STAGES ET INSERTION PROFESSIONNELLE
  • VIE ÉTUDIANTE
      • VIE ÉTUDIANTE
        • VIE ÉTUDIANTE
          • Service culturel
          • Sports
          • Bibliothèques – Espace langues
          • Aide aux projets étudiants
  • LOGOTYPE Officiel - Université Sorbonne Paris Nord
  • FACULTÉ DSPS
      • Responsables et secrétariats
        • Responsables et secrétariats
        • Organigramme de l'UFR
        • Responsables enseignants-chercheurs
        • Administration
        • Secrétariat de recherche
      • Conseil de Faculté
        • Conseil de Faculté
        • Le mot du Doyen
        • Membres du Conseil
        • Statuts de la Faculté
        • Procès verbaux du Conseil
      • Les enseignants
        • Les enseignants
        • Liste des enseignants
  • FORMATION INITIALE
      • Informations générales
        • Informations générales
        • Calendrier universitaire
        • Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
        • Langues
        • Enseignement à distance
        • Stages et insertion professionnelle
      • Collège de droit
        • Collège de Droit
      • Licences
        • Licences
            • Mention Droit
            • Mention Science politique
            • Mention AES - Parcours Gestion publique
            • Mention AES - Parcours Entreprise
            • Double Licence Droit-Économie
      • Masters - Mention Droit
        • Masters 1 et 2 - Mention Droit
            • Parcours - Contentieux des droits et libertés fondamentaux
            • Parcours - Contentieux
            • Parcours - Droit fiscal européen et international
            • Parcours - Droit économique européen et international
            • Parcours - Droit des affaires approfondi
            • Parcours - Droits et libertés fondamentaux dans les collectivités et entreprises
            • Parcours - Droit des activités numériques
            • Parcours - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
            • Master 2 en alternance - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
            • Parcours - Droit immobilier
            • Parcours - Droit public général (recherche et carrières publiques)
      • Masters - Mention Science Politique
        • Master 1 - Action publique et Stratégies France-International
        • Master 2 - Mention science politique
          • Parcours - politiques publiques et territoires
          • Parcours - Coopération internationale et ONG
          • Parcours - Etudes stratégiques
          • Parcours - Politiques commerciales avec les pays émergents
      • Institut d'études judiciaires
        • Institut d'études judiciaires
          • Institut d’études judiciaires
      • Capacité
        • Capacité
        • Capacité en Droit
  • FORMATION CONTINUE
      • Informations générales
        • Informations générales
        • Présentation
        • Enseignement à distance
        • Langues
        • Guide du stagiaire
        • Tarifs
      • Capacité en Droit
        • Capacité en Droit
        • Capacité en Droit
      • Masters 2
        • Masters 2
        • Master 2 – Droit Immobilier
      • Master 2 en alternance
        • Master 2 en alternance
        • Master 2 en alternance - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
      • Diplôme universitaire
        • Diplôme universitaire
        • DU Le notaire et la personne vulnérable
        • DU Droit et Grande Distribution
        • Diplôme inter-universitaire
      • Diplôme inter-universitaire
        • Juriste OHADA
  • INSCRIPTIONS
      • Scolarité
        • Scolarité
        • Inscriptions
        • Inscriptions des étudiants étrangers
      • Candidatures
        • Candidatures
        • Candidatures
      • Inscriptions pédagogiques
        • Inscriptions pédagogiques
        • Inscription pédagogique
  • RECHERCHE
      • Informations générales
        • Informations générales
        • La recherche à l'UFR DSPS
      • Les laboratoires
        • Les laboratoires
        • IDPS
        • logo_irda
        • sigle_lescommuns_final_juin2020
      • Études doctorales et HDR
        • Études doctorales et HDR
        • Inscription en Doctorat
        • Inscription en HDR
        • École doctorale ÉRASME
      • Actualités de la recherche en Droit
        • Actualités de la recherche en Droit
        • Revue 13 en droit
        • Univ Droit
      • Contacts
        • Contacts
        • Secrétariat de recherche
  • INTERNATIONAL
      • Présentation
        • Présentation
        • Les relations internationales à la Faculté
      • Erasmus
        • Erasmus
        • Programme Erasmus et protocole de candidature
      • Conventions internationales
        • Conventions internationales
        • Les conventions internationales
      • CREPUQ et MICEFA
        • CREPUQ et MICEFA
        • Présentation des programmes CREPUQ et MICEFA
  • STAGES ET INSERTION PROFESSIONNELLE
  • VIE ÉTUDIANTE
      • VIE ÉTUDIANTE
        • VIE ÉTUDIANTE
          • Service culturel
          • Sports
          • Bibliothèques – Espace langues
          • Aide aux projets étudiants
  • LOGOTYPE Officiel - Université Sorbonne Paris Nord

Parcours - Contentieux

Télécharger la brochure

ContentieuxTélécharger
  • Protection des données personnelles
  • Mentions légales
  • Politique de cookies

logo aspc

DSPS
  • Faculté DSPS
    • Responsables et secrétariats
      • Organigramme
      • Responsables enseignants-chercheurs
      • Administration
      • Secrétariat de recherche
      • Retour
    • Conseil de Faculté
      • Le mot du Doyen
      • Les membres du conseil
      • Statuts de l'UFR
      • Procès verbaux du Conseil
      • Retour
    • Enseignants
    • Retour
  • Formation Initiale
    • Informations générales
      • Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
      • Calendrier universitaire
      • Langues
      • Stages et insertion professionnelle
      • Enseignement à distance
      • Retour
    • Capacité en Droit
    • Collège de Droit
    • Licence
      • Mention Droit
      • Mention Science politique
      • Mention AES - Parcours Gestion publique
      • Mention AES - Parcours Entreprise
      • Double Licence Droit-Économie
      • Retour
    • Masters 1 - Mention Droit
      • Master 1 Droit des affaires
      • Master 1 Droit public interne européen et international
      • Master 1 Droit social et relations sociales dans l'entreprise
      • Master 1 Droit privé général
      • Masters 1 Science Politique
        • Master 1 - Action publique et Stratégies France-International
        • Retour
      • Retour
    • Masters 2 Droit
      • Parcours - Contentieux des droits et libertés fondamentaux
      • Parcours - Contentieux
      • Parcours - Droit fiscal européen et international
      • Parcours - Droit économique européen et international
      • Parcours - Droit des affaires approfondi
      • Parcours - Droits et libertés fondamentaux dans les collectivités et entreprises
      • Parcours - Droit des activités numériques
      • Parcours - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
      • Parcours - Droit immobilier
      • Parcours - Droit public général (recherche et carrières publiques)
      • Retour
    • Masters 2 Science Politique
      • Parcours - politiques publiques et territoires
      • Parcours - Coopération internationale et ONG
      • Parcours - Etudes stratégiques
      • Parcours - Politiques commerciales avec les pays émergents
      • Institut d'études judiciaires
      • Retour
    • Retour
  • Formation continue
    • Informations générales
      • Présentation
      • Enseignement à distance
      • Langues
      • Tarifs
      • Guide du stagiaire
      • Retour
    • Capacité en Droit
    • Masters 2
      • Master 2 – Droit Immobilier
      • Retour
    • Master 2 en alternance
      • Master 2 en alternance - Droit social et relations sociales dans l'entreprise
      • Retour
    • Diplôme inter-universitaire
    • Diplôme universitaire
      • DU Le notaire et la personne vulnérable
      • DU Droit et Grande Distribution
      • Retour
    • Retour
  • Inscriptions
    • Scolarité
      • Inscriptions
      • Inscriptions des étudiants étrangers
      • Transferts et équivalences
      • Retour
    • Candidatures
    • Inscription pédagogique
    • Retour
  • Recherche
    • Informations générales
    • Les laboratoires
      • IRDA
      • IDPS
      • Structure Fédérative Les Communs
      • Retour
    • Études doctorales et HDR
      • Inscription en Doctorat
      • Inscription en HDR
      • École doctorale ÉRASME
      • Retour
    • Actualités de la recherche en droit
      • Revue 13 en droit
      • Univ Droit
      • Retour
    • Contacts
    • Retour
  • International
    • Présentation
    • Erasmus
    • Conventions internationales
    • CREPUQ et MICEFA
    • Retour
  • Stages et insertion professionnelle
  • Vie étudiante
    • Service culturel
    • Sports
    • Bibliothèques – Espace langues
    • Aide aux projets étudiants
    • Retour
  • Réseaux sociaux
    • Facebook
    • Twitter
    • YouTube
    • Instagram
    • LinkedIn
    • Retour